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Etude de connaissance sur le ruissellement sur le sous-bassin versant amont du lez

Syndicat du Bassin du Lez (SYBLE)

34730 Prades Le Lez

Service - Procédure Adaptée

Date limite de l'offre : 28/05/2024 à 17h00

Avis initial

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 34 , 30 , 11 , 12 , 48 , 81
Services

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Syndicat du Bassin du Lez (SYBLE).
Correspondant : Taurines Mélanie, Domaine de Restinclières 34730 Prades Le Lez FRANCE. tél. : 04-48-20-20-90 Courriel : m.taurines@eptb-lez.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1014693.

Objet du marché : Etude de connaissance sur le ruissellement sur le sous-bassin versant amont du Lez
Lieu d'exécution et de livraison: Domaine de Restinclières 34730 PRADES LE LEZ

Caractéristiques principales :
Afin d'identifier les parcelles agricoles les plus sensibles sur le bassin versant de la Mosson et proposer des solutions pour diminuer ces phénomènes, le Syndicat du Bassin du Lez (EPTB LEZ) a lancé une étude en automne 2017, dans le cadre du Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI du bassin versant du Lez et de la Mosson). Cette étude a entre autres permis de cartographier les ruissellements par modélisation hydrologique et hydraulique simplifiée sur le sous-bassin versant de la Mosson. Il s'agit d'une modélisation de la pluie ruisselant sur le bassin versant, ce dernier étant représenté par le LIDAR HD.

L'objet de cette action est de cartographier les ruissellements par modélisation hydrologique et hydraulique simplifiée sur le sous-bassin versant du Lez comme cela a été fait sur le sous-bassin versant de la Mosson.

Les résultats de cette étude serviront :
- à améliorer la connaissance sur le ruissellement,
- à adapter les futurs aménagements et le développement urbain au ruissellement sur le bassin versant Lez-Mosson, en dehors du territoire métropolitain (prise en compte dans les PLU),
- à améliorer la gestion de crise par une meilleure connaissance des sites les plus exposés,
- à sensibiliser sur les enjeux associés au ruissellement (aménageurs, grand public, communes et acteurs chargés de l'entretien des fossés, de la rétention des eaux pluviales,...).

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Le marché se décompose en deux tranches :
- Tranche ferme : Phase 1 - Bibliographie et état des lieux et Phase 2 - Réalisation des cartographies de l'aléa ruissellement
- Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) : Réalisation d'une cartographie précise du risque ruissellement sur la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour un lot

Durée du marché ou délai d'exécution : 18 mois à compter de la notification du marché.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) .
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise (document à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
-Formulaire DC4, Déclaration de sous-traitance.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- Valeur technique au vu du cadre de mémoire justificatif : 60%;
- Prix : 40%.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 Mai 2024 à 17:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 202405020

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Par voie électronique La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation, et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site http://www.e-marchespublics.com (ou http://mon_site.e-marchespublics.com).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 Avril 2024.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Correspondant : Mme Sara AUBISSE , courriel : s.aubisse@eptb-lez.fr .

Dossier de consultation

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Questions / réponses

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Dépôt de dossier

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